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Sciences biologiques et sciences sociales appliquées

SEGPA : Modification de l’Arrêté du 21 octobre 2015

Arrêté du 1er décembre 2015 modifie l’arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté.

L’annexe de l’arrêté du 21 octobre 2015 susvisé a été modifiée.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031629540&dateTexte=&categorieLien=id

Mise à jour : 18 décembre 2015