Visuel du bouquet de services académiques

Sciences biologiques et sciences sociales appliquées

Pour l'école de la confiance

Le site est en restructuration. L’architecture va évoluer jusqu’à février 2018 au plus tard.

SEGPA : Modification de l’Arrêté du 21 octobre 2015

Arrêté du 1er décembre 2015 modifie l’arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté.

L’annexe de l’arrêté du 21 octobre 2015 susvisé a été modifiée.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031629540&dateTexte=&categorieLien=id

Mise à jour : 18 décembre 2015